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Marques déposées par Thierry ROCHE
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LA DRAPERIE FRANÇAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA DRAPERIE FRANÇAISE
Thierry ROCHE

Numéro de dépôt :
4382808
Date de dépôt :
15/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2027
LA DRAPERIE FRANÇAISE de Thierry ROCHE

Présentation de la marque LA DRAPERIE FRANÇAISE

Déposée par voie électronique le 15 août 2017 par Thierry ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DRAPERIE FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est Thierry ROCHE domicilié(e) chemin de l'arète - 74290 - Menthon saint Bernard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry ROCHE domicilié(e) 786 Chemin de l'arête - 74290 - Menthon saint Bernard - France.

La marque LA DRAPERIE FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DRAPERIE FRANÇAISE arrivera à expiration en date du 15 août 2027.

Thierry ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : La belle étoile


Thierry ROCHE - chemin de l'arète - 74290 - Menthon saint Bernard - France


Thierry ROCHE - 786 Chemin de l'arête - 74290 - Menthon saint Bernard - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Couture ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; sérigraphie.